Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDITION AUDIFON
Mme PERILLAT Andrée, épouse MITEAUX
Mr MITEAUX Luc, rte des Golfs

Numéro de dépôt :
97674386
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque AUDITION AUDIFON

Déposée le 16 avril 1997 par madame PERILLAT Andrée et monsieur MITEAUX Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUDITION AUDIFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Les déposants sont madame PERILLAT Andrée domicilié(e) rte des Golfs, domaine de Cole Douce Vallescure, 83700 St RAPHAEL - France et monsieur MITEAUX Luc domicilié(e) domaine de Colle Douce Vallescure, 83700 St RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I. MARC ARNAUD - France.

La marque AUDITION AUDIFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITION AUDIFON est expirée depuis le 16 avril 2007.

PERILLAT Andrée a également déposé les autres marques suivantes : LE PLAISIR D'ENTENDRE , ENTENDRE C'EST REVIVRE


Mme PERILLAT Andrée, épouse MITEAUX - rte des Golfs, domaine de Cole Douce Vallescure, 83700 St RAPHAEL - France

Mr MITEAUX Luc, rte des Golfs - domaine de Colle Douce Vallescure, 83700 St RAPHAEL - France


I. MARC ARNAUD - France


Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304626 - Publication au BOPI 2000-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Appareils et instruments scientifiques, électriques se rapportant à la surdité Appareils et instruments médicaux se rapportant à la surdité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.